Trafic de stupéfiants : une peine dans la collectivité pour un Plessisvillois

Arrêté en juillet 2021, le Plessisvillois Maxime-Olivier Boisvert a été condamné, mercredi avant-midi, à une peine d’emprisonnement de six mois à purger dans la collectivité.

Le jeune homme, âgé dans la vingtaine, avait déjà reconnu sa culpabilité à des accusations de trafic de cocaïne et de vente illicite de cannabis.

Dans cette affaire, le ministère public réclamait une peine de prison ferme de courte durée tandis que la défense a fait valoir qu’une peine d’emprisonnement de six mois dans la collectivité respectait les objectifs de détermination d’une peine, d’autant que le jeune homme présente, à son avis, une réhabilitation convaincante.

En rendant sa décision, le juge Bruno Langelier de la Cour du Québec a rappelé les faits. Le 5 juillet 2021, Maxime-Olivier Boisvert a effectué une transaction avec un agent d’infiltration de la police. Il lui a alors vendu 7 g de cannabis pour une somme de 40 $, de même qu’une vapoteuse THC pour 50 $.

Une autre transaction est survenue le lendemain. L’accusé a remis 0,27 g de cocaïne à un agent d’infiltration en échange de 40 $.

Un peu plus tard en juillet, une perquisition de la Sûreté du Québec au domicile du suspect a notamment permis la saisie d’un peu plus de 124 g de cannabis, de 35 vapoteuses et de 8 jujubes de cannabis. Le véhicule du Plessisvillois a aussi été saisi à titre de bien infractionnel.

Le jeune homme, qui avait 20 ans à l’époque, a expliqué qu’il était sans emploi au moment des événements et que son activité criminelle servait à payer sa propre consommation. « Le jeune homme, qui n’était pas bien avec ce qui s’était passé, a décidé d’entreprendre un cheminement psychologique. Il est parvenu à cesser toute consommation de cocaïne et de cannabis. Il s’est mobilisé, a obtenu un diplôme de formation professionnelle en plâtrage et occupe un emploi », a souligné le magistrat, ajoutant que les lettres de son employeur démontrent une grande implication, ponctualité et disponibilité.

Le président du tribunal a observé aussi que le Plessisvillois n’a aucun antécédent judiciaire, qu’il reconnaît les torts causés.

En exposant certaines décisions de la jurisprudence, le juge Langelier a souligné que le trafic de drogue dure est objectivement grave, qu’une telle infraction commande de prioriser les objectifs de dissuasion et de dénonciation. « La Cour d’appel précise aussi que la réhabilitation peut devenir un critère prédominant dans les cas de démonstration d’une réhabilitation convaincante », a-t-il signalé.

En considérant l’ensemble du dossier, le tribunal en a conclu qu’une peine dans la collectivité pouvait être envisagée. « Le tribunal retient notamment que le jeune homme a cheminé, qu’il a fait preuve d’une conscientisation, d’une réelle mobilisation dans son parcours scolaire et dans son emploi. Son employeur, dans une lettre, montre  qu’il s’est bien intégré et qu’il fait preuve d’une assiduité à l’emploi », a énoncé le juge, tout en signalant un rapport présentenciel positif faisant état d’une réhabilitation en voie de se faire ou même peut-être déjà acquise. 

Le magistrat a tenu à préciser qu’une peine dans la collectivité ne signifie pas une peine clémente, soulignant qu’elle peut constituer parfois un fardeau plus lourd que la détention ferme compte tenu des conditions imposées et des mesures de contrôle sévères qui y sont associées.

« Je suis convaincu que l’accusé doit bénéficier d’une telle mesure », a affirmé le juge qui lui a imposé une peine de six mois à purger dans la collectivité.

Cela signifie que Maxime-Olivier Boisvert, pour les deux premiers mois, sera assigné à domicile en tout temps, sauf notamment pour le travail et une urgence médicale.

Pour les deux mois suivants, il devra observer un couvre-feu entre 22 h et 5 h. Et pour les deux derniers mois, le couvre-feu sera en vigueur entre minuit et 5 h.

Le jeune homme devra posséder une ligne téléphonique et répondre à tous les appels de l’agent de surveillance et lui donner accès en tout temps à son domicile.

Après l’emprisonnement dans la collectivité, il sera soumis à une période de probation d’un an, dont huit mois avec suivi. « Pour s’assurer que vous consolidiez votre réhabilitation », lui a fait savoir le juge Langelier.

Comme le prévoit la loi, il lui a aussi interdit la possession d’armes pour une période de 10 ans.