Tabac de contrebande : un Plessisvillois et un Asbestrien condamnés
Roland Aubin de Plessisville et Sébastien Pépin d’Asbestos ont été condamnés, en février, à payer des amendes respectives de 53 618,25 $ et 69 650 $ après avoir été reconnus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac.
C’est ce qu’a fait savoir Revenu Québec, lundi. Ils disposent tous deux d’un délai de trois mois pour le paiement de l’amende.
La condamnation du Plessisvillois fait suite à une opération de la Sûreté du Québec menée le 27 juillet 2016 dans le cadre du programme ACCÈS.
Ce jour-là, les policiers ont perquisitionné un véhicule pour y saisir 25 800 cigarettes de contrebande.
La Cour a ordonné la confiscation du tabac, sa destruction, de même que la confiscation du véhicule.
Roland Aubin, par ailleurs, a vu son permis de conduite suspendu pour une période de six mois.
Quant au citoyen d’Asbestos, sa condamnation résulte d’une opération policière survenue le 1er avril 2015. La perquisition effectuée dans la résidence de Sébastien Pépin a mené à la saisie de 121 400 cigarettes de contrebande.
Le Tribunal a ordonné la confiscation et la destruction du tabac, ainsi que la confiscation d’une somme de 18 616, 50 $ saisie par les policiers