Québecoin : l’Autorité des marchés financiers vous met en garde

L’Autorité des marchés financiers met en garde les consommateurs québécois à l’égard des activités de Québecoin, que l’on présente comme une monnaie virtuelle (cryptomonnaie).

Selon la preuve accumulée dans le cadre de l’enquête, les activités en cours de Québecoin constitueraient une offre de valeurs mobilières et seraient par conséquent assujetties à la Loi sur les valeurs mobilières. Or, ni Québecoin ni ses promoteurs ne sont inscrits à quelque titre que ce soit auprès de l’Autorité. De plus, ils n’ont pas établi de prospectus soumis au visa de l’Autorité et ne bénéficient pas d’une dispense.

Notons que l’enquête menée par l’Autorité a révélé que Québecoin, dont les promoteurs seraient situés à l’étranger, sollicite les investisseurs d’acquérir cette cryptomonnaie notamment à partir du site Internet quebecoin.org et de profils sociaux sur des plateformes telles que Facebook, Twitter, Discord et Telegram. L’analyse du contenu mis en ligne sur ces plateformes montre que Québecoin déploie des efforts particuliers pour recruter des investisseurs québécois.

Rappelons que sur Internet et les médias sociaux ou en personne, offrir des possibilités d’investissement est une activité réglementée. L’individu ou l’entreprise qui fait la promotion d’un produit d’investissement doit être inscrit auprès de l’Autorité ou bénéficier d’une dispense d’inscription. Afin d’éviter d’être une victime de ce type d’approche, l’Autorité invite la population à vérifier que cet individu ou cette entreprise est bel et bien inscrit au Registre des entreprises et des individus autorisés à exercer.

Par ailleurs, notons que l’Autorité des marchés financiers L’Autorité a émis en 2018 une mise en garde à propos des premières émissions de cryptomonnaie ou de jeton. Elle rappelle que les cryptomonnaies ne sont pas émises par des gouvernements ou des banques centrales. Au Québec, les transactions menées sur des cryptoactifs ne sont donc pas couvertes par le Fonds d’assurance-dépôts.