Le député Rayes veut retirer la TPS sur les livres d’auteurs canadiens
C’est avec fierté que le député de Richmond-Arthabaska, Alain Rayes, a présenté un projet de loi privé visant à exempter de la taxe sur les produits et services (TPS) tous les livres d’auteurs canadiens, jeudi, à la Chambre des communes.
Cette initiative vise à soutenir la croissance de l’écriture canadienne en modifiant la Loi sur les impôts afin d’exclure ces ouvrages de la TPS.
«Présenter un projet de loi privé est un privilège pour un député. À titre de ministre du Cabinet fantôme responsable du Patrimoine canadien, j’estimais important d’utiliser cette occasion unique pour soutenir nos créateurs et notre culture. Comme ancien enseignant et directeur d’école, je suis aussi très sensible à l’importance pour les jeunes d’avoir accès à des livres en bas âge. Enlever la TPS des livres d’auteurs canadiens ne peut faire autrement que d’accroître leur accessibilité», a-t-il indiqué.
Selon Statistique Canada, la vente de livres canadiens, y compris les livres numériques, représente plus de 600 millions $ annuellement au Canada. Plus de 7000 nouveaux titres d’auteurs canadiens sont édités chaque année.
«Retirer la TPS représente une façon très concrète de soutenir nos auteurs sans contrevenir aux ententes de libre-échange que nous avons avec d’autres nations. C’est aussi une façon d’affirmer clairement que les livres ne sont pas des produits comme les autres. Ils contribuent à notre émancipation culturelle et au rayonnement de notre culture. Ce sont des ouvrages qui passent l’épreuve du temps. Nos auteurs font un travail de création essentiel. Il est important de le reconnaître et de les soutenir», a souligné le député.
Il s’agit du deuxième projet de loi privé déposé par le député de Richmond-Arthabaska depuis qu’il a été élu pour la première fois en 2015. Au cours de son premier mandat, son projet de loi visant à équiper tous les véhicules de la Gendarmerie royale du Canada et les véhicules d’urgence de défibrillateurs externes automatisés avait été adopté à l’unanimité à la Chambre des communes.