Le député Rayes soutient les auteurs canadiens
C’est à 10 h 30 le 27 mai que le député de Richmond Arthabaska, Alain Rayes, a déposé le projet de loi privé C-300 modifiant la loi sur la taxe d’accise pour les livres d’auteurs canadiens.
C’est la seconde fois que le député a la chance de présenter un projet de loi à la Chambre des communes. En effet, en 2015, lors de son premier mandat, son projet de loi privé visant à équiper tous les véhicules d’urgence de défibrillateurs cardiaques avait également été déposé et suivi tout le processus avant d’être adopté à l’unanimité.
Il a souhaité refaire le processus à son second mandat et a été choisi le 47e sur les 338 députés (un tirage au sort détermine l’ordre), ce qui lui a permis de déposer son projet jeudi matin.
Cette fois, il a travaillé afin d’exempter les auteurs canadiens de livres imprimés ou numériques de percevoir la TPS de 5%. «Pour moi, un livre n’est pas seulement un objet de consommation normal. En tant qu’ancien professeur et directeur d’école, la lecture est très importante. Ce projet de loi va faire en sorte qu’il coûtera moins cher d’acheter un livre d’un auteur canadien ou québécois et va le rendre plus compétitif», a-t-il indiqué lors d’un entretien téléphonique, quelques heures après le dépôt du projet en question.
Un 5% en moins qui permettra également aux écoles d’acheter davantage de livres et ainsi encourager encore plus les auteurs canadiens. «C’est quelque chose de symbolique qui démontre l’importance de la culture et des auteurs québécois et canadiens», estime-t-il.
Ce n’est pas tous les jours que les députés ont l’occasion de déposer des projets de loi. Alain Rayes a travaillé sur un domaine qui vient rejoindre ses responsabilités puisqu’il est ministre du cabinet fantôme du Patrimoine canadien et des Langues officielles. «J’ai vu l’impact de la pandémie dans le milieu artistique et c’est une façon cohérente de supporter ce secteur», mentionne-t-il. Alain Rayes et son équipe, qui ont travaillé à l’élaboration du projet de loi pendant près de trois mois, se sont inspirés du Québec où les livres qui ont un ISBN sont détaxés dans le régime de la TVQ.
«C’est pour moi un beau privilège et un honneur d’avoir présenté ce projet de loi», ajoute-t-il. Ne reste maintenant qu’à espérer que l’élection fédérale n’ait pas lieu avant le printemps prochain, ce qui lui permettra de suivre tout le processus (1ère, 2e, 3e lecture, etc.). «J’ai espoir qu’il puisse être adopté d’ici les Fêtes», souhaite-t-il.
Si toutefois l’élection avait lieu à l’automne, le projet n’aurait pas le temps d’être adopté et devrait être représenté ultérieurement.