La Ville de Princeville adopte divers règlements en fin d’année
Après avoir procédé à l’adoption du budget 2024 et du Plan triennal d’immobilisations 2024-2025-2026, le lundi 18 décembre dernier, le conseil municipal de la Ville de Princeville a également tenu sa séance ordinaire, à l’hôtel de ville, et en a profité pour procéder à l’adoption de divers règlements.
Le Règlement 2023-444 modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2303) a d’abord été adopté. Les élus ont ensuite adopté le Règlement 2023-445 modifiant le règlement 2019-361 concernant la tarification des services de travaux publics et diverses locations.
Toujours lors de cette séance, il y a eu l’adoption du Règlement 2023-446 modifiant le règlement 2017-23 fixant un droit de mutation pour les bases d’impositions de plus de 500 000 $.
Mentionnons également que le Règlement 2023-447 modifiant le règlement 2018-344 concernant la tarification des demandes d’information au rôle d’évaluation a lui aussi été adopté.
Autres dossiers traités
Le conseil a confirmé son appui aux prochaines Journées de la persévérance scolaire qui auront lieu du 12 au 16 février 2024 et, plus particulièrement, aux activités qui se dérouleront au Centre-du-Québec.
À la suite d’avis de motion, quatre projets de règlements ont été déposés. Ces projets de règlements concernent l’imposition pour 2024 des taxes foncières et compensations, des tarifs pour la gestion des matières résiduelles, tout comme la tarification pour le service d’égouts et d’épuration des eaux usées ainsi que pour le service d’eau. À noter que ces quatre projets de règlements seront adoptés lors d’une séance extraordinaire le 20 décembre 2023, à 17 h, à l’hôtel de ville.
La Ville remboursera les frais d’assurances responsabilité pour l’année 2024 de l’Activité éducative Un Arbre – Une Vie. Le tout s’élève à 563.29 $.
Les élus ont confirmé l’achat d’une publicité au coût de 420 $, taxes en sus, dans l’édition 2024 du répertoire des membres de la Chambre de commerce et d’industrie des Bois-Francs et de L’Érable.
Une gratuité de salle a été accordée à Albatros Bois-Francs-Érable pour une formation de futurs bénévoles en accompagnement de fin de vie. La durée de cette formation sera de 12 semaines à raison de 3 h par semaine.