Procès Therrien : les jurés peinent à s’entendre

Procès Therrien : les jurés peinent à s’entendre
L'accusé Paul-Émile Therrien, 79 ans. (Pjhoto www.lanouvelle.net - Archives) (Photo : www.lanouvelle.net)

Au deuxième jour de leurs délibérations au procès de Paul-Émile Therrien accusé de crimes à caractère sexuel, les jurés ont adressé d’autres questions vers 15 h 15, jeudi, au juge Serge Francoeur de la Cour supérieure du Québec.

Indiquant d’abord qu’ils ne parvenaient pas à s’entendre sur certains éléments, les sept femmes et quatre hommes du jury ont demandé des éclaircissements sur la notion du doute raisonnable en regard des témoignages.

«Je ne peux vous donner des exemples, ou accoler des exemples aux témoignages. Je dois m’en tenir à mes directives et relire les passages traitant de cette notion», a indiqué le magistrat aux jurés.

«Dans deux procès sur trois, cette question est posée», a confié le juge Francoeur aux avocats avant de faire entrer le jury.

En relisant une partie de ses directives, le président du Tribunal a rappelé ce que signifie un doute raisonnable, un doute qui n’est pas imaginaire ou frivole, un doute qui n’est pas fondé sur un élan de sympathie ou de préjugé vis-à-vis la personne visée par les procédures.

«Le doute raisonnable se fonde sur la raison et le bon sens. Il découle logiquement de la preuve ou de l’absence de preuve», a-t-il souligné, tout en rappelant qu’il est impossible de prouver avec une certitude absolue. «La Couronne n’est pas tenue de le faire. Une telle norme est impossible à satisfaire», a précisé le juge.

Mais, en poursuivant sa lecture, le magistrat a fait savoir que la norme hors de tout doute raisonnable s’apparente davantage à une certitude absolue qu’à la culpabilité probable.

Pour trouver quelqu’un coupable, il faut être certain de sa culpabilité, a-t-il dit en substance. «Penser qu’il est probablement ou vraisemblablement coupable n’est pas suffisant. Dans un tel cas, il faut donner à l’accusé le bénéfice du doute», a continué le juge Francoeur, exposant aussi que la notion de hors de tout doute raisonnable s’applique à chacun des éléments essentiels. «Demandez-vous, a-t-il dit au jury, si la Couronne, à la lumière de l’ensemble de la preuve, a prouvé la culpabilité de Paul-Émile Therrien.»

Deuxièmement, les membres du jury a voulu savoir s’il existait des outils, autres que les arbres décisionnels, pour les aider dans leurs délibérations. Le magistrat a répondu par la négative.

Dans cette affaire, le Victoriavillois Paul-Émile Therrien fait face à 10 chefs d’accusation allant d’agression sexuelle à inceste, en passant par contacts sexuels, incitation à des contacts, grossière indécence et menaces de mort.

Les faits reprochés à Paul-Émile Therrien se seraient déroulés entre 1984 et 1999 principalement dans la résidence familiale du rang 4 Est à Warwick.

Partager cet article

Poster un Commentaire

avatar
  Subscribe  
Me notifier des