Un nouveau recours collectif demandé contre des Frères du Sacré-Coeur

Le cabinet d’avocats Kugler Kandestin a déposé, récemment, une nouvelle demande d’autorisation visant à permettre l’accès à la justice à toutes les autres présumées victimes d’agressions sexuelles par des religieux de la congrégation des Frères-du-Cœur.

Cette demande survient alors qu’une première action collective a déjà été autorisée par la Cour supérieure du Québec pour le compte des présumées victimes d’agressions sexuelles par des religieux au Collège Mont Sacré-Cœur à Granby.

À la tête de ce recours, «F», un homme ayant obtenu de la Cour supérieure une ordonnance de non-publication de son identité et l’autorisation d’utiliser un pseudonyme.

Il demande l’autorisation d’intenter une action collective pour toutes les personnes, dont il fait partie, et qui auraient été agressées sexuellement au Québec par un religieux des Frères du Sacré-Cœur dans tout établissement de formation, école, collège, établissement de loisir, centre d’animation, camp, résidence, paroisse, lieu de culte ou tout autre endroit au Québec.

À la suite de la médiatisation du recours concernant des religieux de Granby, les avocats ont reçu des dénonciations de plusieurs personnes disant avoir été agressées sexuellement par des Frères du Sacré-Cœur dans plusieurs dizaines d’établissement à travers le Québec.

Les agressions présumées concerneraient plus d’une trentaine de religieux liés à 26 établissements, dont l’école J.P.H.-Massicotte de Victoriaville pour laquelle l’identité du religieux visé demeure inconnue pour le moment. Mais il s’agirait d’un homme surnommé «Frère Fesses».

Les avocats notent, dans la demande, que certains religieux, dont les agissements ont été dénoncés au fil du temps, auraient été transférés d’un établissement à l’autre, ce qui leur aurait permis d’abuser d’enfants à travers le Québec.

Les agressions auraient été commises au cours des années 1940, 1950, 1960, 1970 et 1980, consistant en des gestes d’attouchements, de masturbation, de fellation et de sodomie.

Les victimes présumées, note-t-on, en ont subi de graves séquelles «incluant de l’anxiété, de la dépression, une perte d’estime de soi, une peur de l’autorité, la perte de la foi, des difficultés interpersonnelles et sexuelles, la tendance à consommer de l’alcool et de la drogue, des troubles d’identité sexuelle et une perte de productivité menant à une perte de capacité de gains».

Pour les avocats, les dénonciations reçues à ce jour ne seraient «que la pointe de l’iceberg et il est fort probable que plus d’une centaine de personnes ont été agressées sexuellement partout au Québec par des religieux des Frères du Sacré-Cœur alors qu’elles n’étaient que des enfants».

Les avocats pointent du doigt les directives du Saint-Siège adoptées en 1922 et prévoyant que les cas d’agressions sexuelles par un religieux sur un mineur devaient être traités à l’interne et gardés confidentiels. «Cette culture du secret, lit-on dans la demande, a facilité la perpétration des agressions sexuelles par les religieux FSC sur le demandeur et les membres du groupe (…) Il régnait donc au sein de l’Institut une forte culture du secret laquelle confinait les enfants dans un mutisme qui les empêchait d’obtenir de l’aide ou du secours.»

Pour justifier l’action collective, les avocats font notamment valoir le nombre de religieux qui auraient commis des agressions, la longue période au cours de laquelle ces agressions seraient survenues et le nombre d’établissements impliqués.

Les avocats plaident aussi que les autorités en place n’ont pas pris les mesures nécessaires pour protéger les enfants qui étaient sous leur responsabilité et qu’elles ont plutôt sciemment toléré, participé et caché la perpétration d’agressions sexuelles sur un nombre important d’enfants.

Par cette action, le demandeur souhaite que les défenderesses soient condamnées pour leurs comportements répréhensibles et dévastateurs.

Ainsi, le demandeur réclame, solidairement, 450 000 $ pour compenser «toute sa douleur, sa souffrance, ses angoisses, sa perte d’estime de soi, sa honte, son humiliation, ses abus de drogues et d’alcool, ses inconvénients, ses difficultés relationnelles, etc.

Il demande aussi 500 000 $ pour ses pertes pécuniaires, incluant les déboursés passés et futurs, les frais de thérapie qu’il souhaite poursuivre afin de guérir et traiter les séquelles, de même que la perte de productivité affectant sa capacité de gains.

Enfin, un montant de 15 millions de dollars est réclamé, en son nom et pour le compte du groupe, «compte tenu de la gravité de l’atteinte intentionnelle à sa dignité et à l’intégrité physique et psychologique de sa personne, la sévérité des agressions sexuelles, leur durée, leur fréquence et l’abus de pouvoir et de confiance qui les accompagnait».

Reste à voir ce que décidera la Cour supérieure du Québec.