Présumés crimes sexuels : Normand Plante acquitté

VICTORIAVILLE.L’ex-professeur de karaté, Normand Plante, a été acquitté, jeudi matin, des accusations d’attouchements et d’incitation à des contacts sexuels auxquelles il faisait face. Le jugement du juge Jacques Trudel survient à la suite d’un procès de trois jours tenu en juillet dernier.

À la suite de la décision, la plaignante, une jeune femme âgée de 19 ans, mais qui avait 13 et 14 ans au moment des faits qu’on reprochait à l’accusé, a quitté précipitamment en sanglots en poussant fermement la porte de la salle d’audience.

Pendant environ une heure, le magistrat a fait la lecture de son jugement de 17 pages.

Le juge Trudel ne met pas en doute la bonne foi de la plaignante, mais son jugement souligne le manque d’éclairage de la preuve à différents aspects. «La preuve et son analyse ne permettent pas d’être convaincu hors de tout doute raisonnable que l’accusé a posé les gestes qui lui sont reprochés, indique le juge. Cela ne veut pas dire, et le Tribunal insiste, que la plaignante ne dit pas la vérité. Cela ne veut pas dire qu’il n’y a pas eu de contact sexuel de l’accusé sur la plaignante.»

Le président du Tribunal précise même à certains égards que la crédibilité dans le témoignage de l’accusé pouvait être «questionnable, voire diminuée», mais pas au point, note-t-il, de l’écarter complètement. «L’ensemble de la preuve laisse subsister un doute raisonnable quant à la culpabilité de l’accusé», a fait valoir le juge Trudel qui, dès le départ, avait rappelé les règles de droit faisant en sorte qu’il appartenait à la poursuite de prouver les faits hors de tout doute raisonnable.

Puisque l’accusé a nié tout contact physique à des fins sexuelles, la question en litige, a expliqué le magistrat, portait exclusivement sur la survenance des contacts sexuels allégués. «La crédibilité et la fiabilité des témoins et de leur version sont au cœur du litige, de même que la suffisance de la preuve», a-t-il dit.

Dans son jugement, le juge Trudel indique que «les circonstances dans lesquelles les gestes reprochés seraient survenus constituent un élément important dans l’appréciation des versions contradictoires».

Or, le juge fait valoir que la preuve se fait muette sur l’une de ces circonstances, sur «ce qui amène la victime à participer aux contacts sexuels, soit le consentement, tacite ou explicite, la contrainte, la manipulation ou le mensonge surtout dans le cas de contacts sexuels intrusifs et intimes comme dans le cas d’une relation complète».

La preuve est muette, lors de la réalisation même des contacts sexuels, a noté le juge qui a relevé, en général, que la plaignante avait témoigné avec calme, répondant à toutes les questions sans jamais démontrer d’impatience ou quelques sentiments négatifs.

L’accusé, lui, a témoigné avec calme, sans animosité ni émotion palpable surtout à l’égard de la plaignante, a souligné le juge. «Il témoigne même avec une certaine froideur ou distance concernant cette dernière… Cette indifférence exprimée à l’endroit de la plaignante à qui il a longtemps enseigné interroge le Tribunal», a fait remarquer le juge Trudel.

Si le juge a observé, sur certains aspects, que le témoignage de l’accusé n’était pas limpide, si certaines contradictions soulevaient certaines questions touchant sa crédibilité, le magistrat a conclu cependant qu’il ne pouvait l’écarter, et qu’il devait prononcer un acquittement en raison de l’existence du doute raisonnable.

Par ailleurs, un autre rendez-vous avec la justice attend Normand Plante, un agriculteur de métier. Il doit subir ainsi un troisième procès le 22 octobre pour une autre présumée victime.

L’accusé a déjà purgé une peine de six mois d’emprisonnement après avoir été reconnu coupable, le 19 juillet 2013, de deux gestes d’attouchements sexuels sur une adolescente de 16 ans dans un contexte de courses de VTT, des faits survenus en 2011, et de cinq bris de promesse pour des conditions non respectées.