Pornographie juvénile : un Victoriavillois condamné
Au palais de justice de Victoriaville, jeudi avant-midi, Peter Henri, qui a reconnu avoir accédé pendant une période de 23 mois à de la pornographie juvénile impliquant des enfants âgés de 0 à 3 ans, a été condamné à 21 mois d’emprisonnement.
La juge Dominique Slater de la Cour du Québec a entériné la suggestion commune proposée par Me Michel Verville du ministère public et Me Andrew Morin, l’avocat de l’accusé. Peter Henri a plaidé coupable à l’accusation d’avoir accédé à de la pornographie juvénile, des gestes commis entre 2018 et 2020 à Victoriaville.
Le procureur de la poursuite a exposé les faits à la juge Slater. « La cybersurveillance a reçu une dénonciation Google pour du matériel explicite de nature sexuelle sur un compte. L’enquête a révélé que le compte était relié à Peter Henri. Les policiers ont entrepris une surveillance et obtenu un mandat de perquisition qui a mené à la saisie de son téléphone cellulaire », a relaté Me Verville.
Le téléphone a fait l’objet d’une expertise. « Ce qu’on a retrouvé dans le téléphone, ce ne sont pas des fichiers de pornographie juvénile, mais des traces d’accès de tels fichiers, a-t-il expliqué. Les policiers en sont venus à déterminer que les fichiers ont déjà existé dans le téléphone, qu’ils ont été effacés, mais une trace est demeurée dans un endroit caché. »
L’expertise policière a révélé qu’environ 450 fichiers se sont déjà retrouvés dans le téléphone. Il s’agissait en moyenne d’enfants 0-3 ans pour les vignettes de matériel explicite de nature sexuelle en lien avec la pornographie juvénile.
Les parties ont proposé une peine de 21 mois de détention, assortie d’une période de probation de trois ans avec un suivi de deux ans dans lequel s’effectuera une évaluation en vue d’une thérapie pour les personnes aux prises avec une problématique de pornographie juvénile.
Une suggestion que la juge Slater a acceptée. En le condamnant, la magistrate a rappelé que le législateur a prévu une peine minimale d’un an d’emprisonnement pour un tel crime qui constitue « de la violence et de l’exploitation sexuelle envers les enfants ». « C’est un crime hautement répréhensible qui doit être fortement dénoncé. Les critères d’exemplarité, de dissuasion et de dénonciation doivent primer dans l’imposition de la peine. En visionnant un tel matériel, vous encouragez la commission de ces crimes », a dit la juge à l’accusé qui ne possédait aucun antécédent judiciaire.
La peine suggérée, a-t-elle souligné, est tout à fait raisonnable compte tenu des facteurs aggravants que sont l’âge des victimes, le nombre de fichiers et la durée de l’infraction. En plus de la peine de prison, la présidente du Tribunal lui a imposé une période de probation de trois ans et l’obligation de suivre tout programme approprié.
Outre certaines interdictions de contact, Peter Henri verra son nom inscrit au registre des délinquants sexuels pour une période de 20 ans. Il devra fournir aussi son ADN. Il lui sera interdit toute utilisation d’Internet ou autres réseaux numériques jusqu’à ce qu’une évaluation soit faite à la suite de la détention et d’une thérapie.
D’autres interdictions lui ont aussi été imposées, dont celle d’occuper un emploi ou un travail bénévole qui le placerait en situation d’autorité avec une personne de moins de 16 ans. « J’espère que vous vous impliquerez dans les services offerts dans le traitement des problèmes d’ordre sexuel. À vous de démontrer votre bonne volonté. Il en va de votre intérêt et de celle de la société », lui a dit la juge Slater en terminant.