Contrebande de tabac : deux condamnations dans la région

Contrebande de tabac : deux condamnations dans la région

Crédit photo : Revenu Québec

Une résidente de Saint-Norbert-d’Arthabaska, Lucienne Roux, de même qu’un Warwickois, Michel Prévost, ont été tous deux condamnés, le 12 juin, à des amendes de plus de 100 000 $ en lien avec la contrebande de tabac.

Revenu Québec a annoncé, jeudi, que 12 contrevenants du Québec et de l’Ontario avaient été condamnés à des amendes de près de 2,5 millions de dollars.

La Norbertienne Lucienne Roux doit payer, dans un délai de 18 mois, une amende de 130 000 $. Cette condamnation fait suite à une opération, le 28 octobre 2014, du Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec.

Les policiers ont effectué des perquisitions visant le véhicule de la dame et des résidences à Victoriaville. Au total, les policiers ont saisi 118 400 cigarettes de contrebande.

La Cour a aussi ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, de même que la confiscation d’une somme d’argent provenant de la vente du véhicule saisi.

De son côté, Michel Prévost est condamné à une amende de 11 856 $ qu’il doit acquitter dans un délai d’un an.

Le 8 novembre 2016, une perquisition des policiers de la SQ du poste de la MRC d’Arthabaska au domicile du résident de Warwick leur a permis la saisie de 5380 cigarettes de contrebande.

La preuve a aussi révélé, selon Revenu Québec, que 236 000 cigarettes avaient également été écoulées.

Bien sûr, la Cour a ordonné que le tabac soit confisqué et détruit.

Enfin, Lucienne Roux et Michel Prévost ont tous deux vu leur permis de conduire être suspendu pour une période de 15 jours.

 

Poster un Commentaire

avatar