Contrebande de tabac : de fortes amendes pour deux Victoriavillois

Contrebande de tabac : de fortes amendes pour deux Victoriavillois

Crédit photo : www.lanouvelle.net - Archives

Deux Victoriavillois, Daniel Bilodeau et André Lampron, ont été condamnés, le mois dernier, à des amendes respectives de 325 000 $ et 313 920 $ à la suite d’une opération de la Sûreté du Québec le 28 octobre 2014.

Ce jour-là, indique Revenu Québec, les policiers ont effectué des perquisitions visant, notamment, deux logements et un véhicule. Ces perquisitions leur ont permis de saisir 118 400 cigarettes de contrebande.

De plus, la preuve, précise-t-on, a démontré que ces deux contrevenants, entre le 27 avril et le 27 octobre 2014, ont vendu plus de 600 000 cigarettes de contrebande.

La Cour du Québec a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, de même que la confiscation d’une somme de 1413,53 $.

Le Tribunal, lors de la condamnation, a aussi prononcé une suspension pour 10 jours du permis de conduire de M. Bilodeau, un récidiviste, a souligné Revenu Québec.

Les deux Victoriavillois, qui disposent d’un délai de deux mois pour payer les amendes, sont au nombre des 10 individus reconnus coupables récemment d’infractions liées à la contrebande de tabac et condamnés à des amendes totalisant plus de 1 850 000 $.

Ces personnes, selon Revenu-Québec, se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou d’avoir eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.

De plus, elles n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient pas titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

1
Poster un Commentaire

avatar
1 Comment threads
0 Thread replies
0 Followers
 
Most reacted comment
Hottest comment thread
1 Comment authors
Rico Suave Recent comment authors
Rico Suave
Invité
Rico Suave

Des gros chiffres sensationnels, 600 000 cigarettes, 1 850 000$ d’amendes, mais on entend jamais parler des montants dépensés pour les enquêtes, pour tout ce qui concerne les causes devant les tribunaux, les montants dépensés en avocat de l’aide juridique pour la “sois disant” défense des accusés qui sont quand même toujours trouvé coupable, tout cet argent tout droit sortie des coffres de l’état, pour au final plus souvent qu’autrement finir par faire des travaux communautaires et ne jamais rembourser 1$ de ces 1 850 000$
Un gaspillage total d’argent…