Pornographie juvénile : quatre chefs d’accusation déposés contre un conseiller municipal

Arrêté en lien avec les opérations liées à la pornographie juvénile, le résident de Saint-Christophe-d’Arthabaska, Simon Arsenault, 58 ans, un conseiller municipal, a comparu, jeudi, pour faire face à quatre chefs d’accusation.

La comparution s’est tenue en mode virtuel devant le juge David Bouchard de la Cour du Québec qui présidait l’audience depuis le palais de justice de Trois-Rivières.

Simon Arsenault est accusé d’avoir accédé à du matériel de pornographie juvénile entre le 25 septembre 2013 et le 8 février 2021, d’avoir eu en sa possession de la pornographie juvénile le ou vers le 3 juin 2021.

À cette  même date, le ministère public l’accuse aussi d’avoir rendu accessible de la pornographie juvénile.

Enfin, Arsenault doit répondre d’un autre chef d’avoir accédé à ce type de matériel entre le  25 septembre 2013 et le 16 juillet 2015.

L’accusé a pu recouvrer sa liberté moyennant plusieurs conditions, dont celle de ne pas se trouver dans les parcs et lieux publics où sont susceptibles de se retrouver des personnes de moins de 16 ans. Il ne peut non plus occuper un emploi le mettant en situation de confiance ou d’autorité vis-à-vis des personnes de moins de 16 ans. On lui interdit aussi l’utilisation d’Internet ou autres réseaux numériques. Le Tribunal lui a ordonné aussi d’annuler son abonnement Internet et lui interdit tout nouvel abonnement pendant toute la durée des procédures judiciaires.

Les dossiers de Simon Arsenault reviendront devant la cour le 14 janvier.

Le quinquagénaire, rappelons-le, fait partie des 26 individus arrêtés lors des 28 perquisitions effectuées entre le mardi 9 et le jeudi 11 novembre dans plusieurs régions du Québec.

Ces opérations ont été menées par les enquêteurs de l’Équipe intégrée de lutte contre la pornographie juvénile et du Service des enquêtes sur les crimes majeurs de la Sûreté du Québec, en collaboration avec des corps de police municipaux de plusieurs régions au Québec.

Les policiers ont saisi du matériel informatique lors des perquisitions. Dans la présente affaire, la collecte d’informations a commencé en mai dernier, a précisé la SQ.