BAPE : la deuxième partie de l’audience publique dès le 18 février

La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) tiendra la deuxième partie de l’audience publique portant sur L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés, à compter du 18 février à 13 h 30, à la Salle G. Yves-Landry du Centre de Congrès de Thetford Mines.

La commission d’enquête siégera par la suite à compter du 20 février à 19 h au Centre de loisirs Notre-Dame-de-Toutes-Joies à Asbestos.
Pour les personnes qui ne pourront être présentes sur place à Thetford Mines ou à Asbestos, le BAPE diffusera les séances publiques en direct en mode vidéo sur son site Web à l’adresse suivante : www.bape.gouv.qc.ca.

À l’occasion de la deuxième partie de l’audience publique, la commission recueillera l’opinion et les suggestions du public. Elle entendra alors toute personne, tout organisme, tout groupe ou toute Municipalité qui désire s’exprimer sur le sujet, que ce soit sous forme de mémoire ou de présentation verbale.

Comment rédiger un mémoire?

Un mémoire est un document servant à exposer des opinions ou des préoccupations sur un sujet précis. Il permet de développer et de préciser les arguments qui soutiennent cette opinion.
Ceux et celles qui décident de ne pas rédiger un mémoire peuvent tout de même exprimer leur opinion verbalement au cours de l’audience publique.

Pour en savoir plus, le BAPE invite les gens à prendre connaissance des règles de participation en audience publique à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca, sous la rubrique «Participer».

Afin d’assurer une bonne planification du déroulement des séances publiques de l’audience, toute personne qui désire présenter un mémoire ou s’exprimer verbalement au cours de l’audience est invitée à en informer la coordonnatrice du secrétariat de la commission, Geneviève Grenier. Afin que la commission puisse prendre connaissance de votre mémoire avant les séances publiques, celui-ci bien identifié devra être transmis au plus tard le 12 février en utilisant le formulaire en ligne Dépôt de mémoire, ou par la poste, au 140, Grande Allée Est, bureau 650, Québec (Québec) G1R 5N6, à l’attention de Mme Geneviève Grenier. Les personnes désirant transmettre leur mémoire par courrier électronique pourront l’adresser à gestion-amiante-residus@bape.gouv.qc.ca.

Par souci de protection des renseignements personnels, le BAPE vous demande de fournir vos coordonnées sur une page distincte. Un mémoire transmis sans ces renseignements ne pourra être considéré par la commission. Conformément à la loi, le BAPE veille à la protection des renseignements personnels obtenus. Les mémoires demeurent confidentiels jusqu’au moment de leurs présentations devant la commission et seront ensuite diffusés dans le site Web du BAPE.

Rencontre intersectorielle

Au cours des séances de la première partie de l’audience publique qui ont lieu du 4 au 12 décembre, il a été convenu que la commission d’enquête organiserait et participerait à une rencontre intersectorielle avec le ministère de la Santé et des Services sociaux et le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour tenter d’établir un seuil relatif à une concentration atmosphérique maximale à laquelle la population pourrait être exposée.

Le déroulement de cette rencontre, prévue pour le 26 février prochain, sera réalisé en trois temps. Un premier volet introductif qui sera diffusé en direct sur le site Web du BAPE. Il fera également l’objet de transcriptions, mais ne permettra pas l’intervention du public. Le deuxième volet prendra la forme d’un atelier de travail qui ne sera pas de nature publique et qui ne fera l’objet de transcriptions. Enfin, le troisième volet sera webdiffusé et fera l’objet de transcriptions. Il permettra de présenter les résultats de l’atelier.

Le rapport de la commission d’enquête

La commission d’enquête dispose d’un délai maximal de huit mois pour accomplir son mandat. Le rapport du BAPE sera remis au plus tard le 24 juillet 2020 au ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, Benoit Charette.

Où consulter la documentation?

Les documents sont mis à la disposition de la population sur le site Web du BAPE et dans les centres de consultation suivants :

Bibliothèque du Cégep de Thetford, 671, boulevard Frontenac Ouest ;
Bibliothèque publique d’Asbestos, 351, boulevard Saint-Luc ;
Grande Bibliothèque, 475, boulevard De Maisonneuve Est, Montréal ;
Centre récréatif Saint-Roch, 230, rue du Pont, Québec ;
Bureau du BAPE, 140, Grande Allée Est, bureau 650, Québec.