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Daveluyville : des citoyens réclament des explications

Au sujet des fosses septiques


Publié le 12 septembre 2017

Plusieurs citoyens ont questionné le maire, lundi soir.

©TC Media

Surpris de recevoir une lettre d'avocat les enjoignant de rendre conformes leurs installations septiques, plusieurs citoyens ont rempli, lundi soir, la salle du conseil municipal de Daveluyville en quête d'explications de la part de leurs élus.

Pendant environ 90 minutes, les échanges à ce sujet ont marqué la première période de questions.

La Ville de Daveluyville a expédié, à la mi-août, quelque 125 lettres de sa firme d'avocats. Une seule propriété de l'Île Côté concerne le territoire de l'ancienne ville de Daveluyville puisque le réseau d'aqueduc et d'égout dessert tout le milieu urbain.

Ainsi, la démarche vise le milieu rural, le territoire de l'ancienne Sainte-Anne-du-Sault. «Des propriétés qu'on retrouve un peu partout, du Lac à la truite en passant par les rangs 2, 4 et 6», a précisé le maire Ghyslain Noël.

La lettre acheminée au départ fixait le délai à 45 jours, un délai que les autorités municipales ont prolongé au 15 novembre.

Au cours des échanges, le maire a fait son mea culpa, reconnaissant que si c'était à refaire, la Ville s'y prendrait autrement, indiquant qu'avant d'acheminer une lettre d'avocat, une première missive pourrait être envoyée ou encore une séance d'information pourrait être tenue.

Un citoyen a fait remarquer qu'en agissant comme la Municipalité l'a fait, cela avait l'effet d'un «coup de pied dans le cul» pour les citoyens.

Le maire Ghyslain Noël a expliqué la démarche, tout en reconnaissant que la Ville aurait dû s'y prendre autrement en communiquant avec ses citoyens.
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Un autre résident a fait part d'un certain sentiment de panique à la réception de la lettre tout en suggérant que la Ville aurait dû aussi informer les citoyens sur les démarches à suivre. «On est tous humains, on apprend de nos erreurs, a dit le maire Ghyslain Noël. Si c'était à refaire, la démarche serait différente.»

Le maire fait valoir cependant que le conseil municipal a agi avec transparence sans attendre après les élections municipales du mois de novembre.

Appliquer la réglementation

D'entrée de jeu, le maire de Daveluyville a expliqué que la Ville devait faire respecter la Loi sur la qualité de l'environnement. «C'est la même règle pour tous», a-t-il confié.

La Ville justifie sa démarche pour venir à bout des récalcitrants, certains déversant leurs égouts directement dans le fossé. «À cause de ces gens qui refusent de se conformer, il faudra aller jusqu'au bout avec un jugement de cour. Mais si tous étaient de bonne foi, si tous s'étaient conformés, on n'aurait pas besoin de cette démarche», a souligné le maire Noël.

«Malheureusement, a-t-il reconnu, il y a des effets collatéraux et des coûts.»

À maintes reprises, le maire a expliqué qu'il devait, pour se présenter devant le tribunal, la Ville devra faire état des citoyens non conformes et ceux qui le sont, preuves à l'appui. «Il nous faudra démontrer que l'exercice de validation a été réalisé pour tous», a-t-il dit.

Ainsi, les citoyens devront présenter un certificat de conformité que délivre un technologue en environnement à la suite de travaux d'inspection dont les coûts s'élèvent à plusieurs centaines de dollars.

Des coûts qui font sourciller bien des citoyens qui croient leurs installations conformes. Le maire Ghyslain Noël ne met pas en doute leur bonne foi. «Je suis convaincu de votre bonne foi, que vous voulez que ceux qui polluent se conforment à la réglementation. Peut-être êtes-vous 100% conformes, mais il faut un papier (certificat de conformité)», a-t-il expliqué.

Les lettres, a fait savoir le maire, ont été expédiées là où la Ville ne possédait pas d'informations quant à la conformité des installations.

Les discussions sur la conformité des fosses septiques ont marqué la première période de questions pendant quelque 90 minutes.
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Parmi ces 125 propriétaires, plus de 50%, dit-on, ont entrepris des démarches pour rendre conformes leurs installations.

Par ailleurs, le maire Ghyslain Noël a fait preuve d'ouverture envers des citoyens désireux de se regrouper, d'analyser certaines soumissions dans le but d'obtenir le meilleur coût possible en vue des travaux à réaliser.

«J'en prends bonne note. Nous regarderons ce qu'on peut faire et nous vous reviendrons à ce sujet», a-t-il indiqué aux citoyens.