Cette dernière chronique concernant la conservation des papiers traitera des documents relatifs aux véhicules automobiles et aux motocyclettes ainsi que des autres documents comme les déclarations de revenus, les testaments et les différents types de certificats.
Les véhicules automobiles et les motocyclettesLes contrats d’achat d’une automobile et d’une motocyclette devraient être conservés aussi longtemps que vous en êtes le propriétaire. Pour les documents de garanties spécifiques (batterie, traitement antirouille, pneus, etc.) et les documents de garantie sur des réparations spécifiques (amortisseurs, silencieux, etc.), ils doivent être gardés durant la validité de la garantie.
Les factures de réparation d’automobiles ou de motocyclettes pourraient être utiles durant six mois (auto) ou quatre mois (moto). En vertu de la Loi sur la protection du consommateur, les réparations qui coûtent plus de 50$ sont garanties pour trois mois ou 5 000 kilomètres sur les automobiles. Pour les motocyclettes, le délai est d’un mois.
Concernant les documents reliés aux déclarations de revenus provinciales et fédérales, il reste préférable de les conserver durant au moins trois ans.
Quant au contrat de mariage, au contrat d’union de fait, au jugement de séparation ou de divorce, au testament, au mandat d’inaptitude, aux actes de donations entre vifs, aux certificats de naissance, de mariage ou de décès d’un proche et aux diplômes, il serait important de bien les classer et de les conserver durant toute la vie.
Marisol Lemay
ACEF des Bois-Francs
